Connexion

bannière BCF

bcfbanniere

Règlement

 

REGLEMENT INTERIEUR

« BUSSO Club de France »

B.C.F

Association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901

 

 

ARTICLE 1er

Ce règlement intérieur est destiné à fixer les points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration et à la réglementation interne de l'association.

Les dispositions de ce règlement s'imposant de manière obligatoire à chaque membre de l'association, il est rappelé que la signature d'un engagement écrit de se conformer à ce règlement, conformément au modèle annexé aux présentes, constitue la condition pour l'octroi de la qualité de membre de l'association sous réserve de l'application de l'article 2.

ARTICLE 2

Le titre de membre n'est attribué qu'après une période probatoire de trois à six mois maximum, elle n'exonère pas le demandeur du paiement de la cotisation annuelle. Pendant cette période, la demande d'adhésion n'est accordée qu'à titre provisoire. Dans le cas où le Bureau décide ne pas donner suite, le montant de la cotisation est reversée à l'intéressé au prorata temporis.

ARTICLE 3

Ne sont considérés comme "Membre" que les personnes ayant signé l'acceptation du règlement intérieur et détenant la dite carte de membre. Les autres personnes participant aux sorties ne sont considérées que comme "Accompagnants" et ne peuvent se prévaloir du statut de Membre. Le membre qualifié de premier conducteur accepte de prendre sous sa responsabilité un second conducteur.

ARTICLE 4

Chaque membre de l'association participe aux manifestations organisées par le "Busso Club de France », en pleine connaissance des risques qu'il peut encourir et sous sa propre responsabilité. Chaque membre reste seul responsable de ses actes et des dommages corporels et/ou matériels causés de son fait.

ARTICLE 5

Chaque membre de l'association exonère le « Busso Club de France » et ses dirigeants de toute responsabilité et renonce à tout recours, action ou demande en cas de dommages corporels et/ou matériels subis par lui et ses accompagnants, ou causés à un autre membre de l'association ou à un tiers, à l'occasion d'accident ou de vol survenu pendant et /ou à l'occasion d'une manifestation organisée par le « Busso Club de France ».

ARTICLE 6

Chaque membre de l'association s'engage à l'occasion de chaque manifestation organisée par le         « Busso Club de France » à laquelle il participe, être en possession :

- d'un permis de conduire en cours de validité

- d'une police d'assurance le garantissant contre les risques corporels et matériels qu'il encourt à l'occasion de la participation à de telles manifestations et contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile du fait des dommages corporels ou matériels causées à d'autres membres du « Busso Club de France » ou à des tiers présents sur les lieux de la manifestation.

ARTICLE 7

Pour faciliter l'organisation de la logistique, il est décidé :

1. Que l'inscription préalable et le paiement par chèque adressé au trésorier du club sont obligatoires pour les manifestations organisées par le « Busso Club de France ». Dans le cas d'une réservation hôtelière celle-ci comprend le coucher et le petit déjeuner, les prestations particulières telles que boissons, téléphone, etc.., restent à la charge de l'adhérent qui en fait son affaire auprès de l'hôtelier.

2. Que le « Busso Club de France » conseille un ou plusieurs hôtels de proximité auprès desquels les membres peuvent s'adresser directement pour les réservations tardives. Le paiement se fait individuellement par les membres auprès de la direction de l'hôtel.

3. Que les frais de participation aux sorties doivent être réglés par retour du courrier dès l'appel de fonds. Dans le cas tout à fait exceptionnel d'inscription tardive, le paiement sera fait sur le lieu de rendez-vous, avant le départ, directement au Trésorier ou à défaut à un des membres du Bureau.

ARTICLE 8

L'accès aux circuits loués par le « Busso Club de France » ou en association avec d'autres clubs ne sera possible que sur présentation de la carte de membre.

ARTICLE 8 BIS

Chaque Membre du « Busso Club de France » s’engage à respecter le code la route en vigueur lors des sorties et rassemblements organisés par le « Busso Club de France ». A chaque rassemblement, le Membre devra fournir une copie de son permis de conduire ainsi qu’une attestation d’assurance valide. Les Membres sans permis ou bien sans police d’assurance ne pourront participer au rassemblement.

ARTICLE 9

Chaque membre de l'association ayant causé des dommages corporels et/ou matériels à des tiers à l'occasion de manifestations organisées par le « Busso Club de France », s'engage à garantir ce dernier si la responsabilité de celui-ci venait à être mise en cause par des tiers, notamment mais non exclusivement, en cas de dommages corporels infligés au propriétaire, à l'exploitant et/ou au préposé chargé de l'exploitation du circuit. Il en est de même en ce qui concerne les agents de l'Etat ou de toutes autres collectivités publiques participant au service d'ordre ou de sécurité et/ou en cas de dommages matériels infligés au propriétaire ou à l'exploitant du circuit (exemple : détérioration des rails de sécurité, des grillages, du revêtement du circuit, etc..) sont donc à la charge du fautif.

ARTICLE 10

Le présent article rappelle au souscripteur quelques règles impératives et spécifiques à la circulation sur circuit.

- Il est formellement interdit sous peine d'expulsion immédiate, d'effectuer une marche arrière ou un demi-tour sur la piste. Il est interdit de stopper sur la piste. Il faut mettre le clignotant lorsque l'on prend la piste de décélération pour rentrer au stand.

- Une voiture lente doit laisser le passage à une voiture plus rapide.

- On ne doit pas couper la trajectoire d'une voiture engagée dans un virage même si elle est plus lente.

- Le rétroviseur est l'accessoire le plus utile d'une voiture sur piste.

- Les entrées et les sorties de piste de décélération ainsi que le parc de voitures ne sont ni un circuit, ni une piste d'essais de freins ou d'accélération.

- Avant de prendre la piste vérifiez que le capot, le coffre et les portes sont bien fermés. Contrôlez vos manomètres, vos rétroviseurs et la pression sur la pédale de frein.

- Pour le conducteur et l'accompagnant s'il y a lieu, le port du casque et de la ceinture de sécurité sont obligatoires, la combinaison est recommandée.

- Un circuit inconnu s'apprend lentement au fil des tours.

- Les meilleurs ne doivent jamais oublier qu'un jour ils ont débuté sur un circuit.

- Un membre du « Busso Club de France » qui n'a jamais tourné sur circuit doit être encadré par un membre confirmé lors des premiers tours de circuit.

- Le moyen de communiquer sur circuit est le langage des drapeaux.
Voici les principaux :
• Damier : Fin de séance, tous les pilotes doivent s'arrêter IMPERATIVEMENT au tour suivant.

• Bleu : Une voiture plus rapide double ou cherche à doubler un autre participant, la voiture doublée doit laisser la trajectoire idéale à la voiture rapide.

• Jaune : DANGER, il faut ralentir.

• Rouge : Arrêt immédiat.

ARTICLE 11

La cotisation annuelle s'entend par personne, elle sera versée le 31 janvier au plus tard sous peine de radiation. Dans le cas d'une inscription en cours d'année, et compte tenu que des droits d’entrée ne sont pas demandés, le nouvel adhérent s’acquittera du montant total de sa cotisation pour la période du 1er janvier au 31 décembre. Tout membre déjà inscrit l’année antérieure, ayant reçu de ce fait son appel de cotisation pour l’année en cour devra payer quel que soit la date d’entrée dans celle-ci la TOTALITE de sa cotisation. Cependant, en cas de départ volontaire, la cotisation reste acquise dans son intégralité à l'association.

ARTICLE 12

L'adhésion au « Busso Club de France » implique l'acceptation sans réserve du présent règlement.